Séances / Séance du Grand Conseil du mardi 19 décembre 2023 (suivie du Noël du Grand Conseil)

Séance du Grand Conseil du mardi 19 décembre 2023 (suivie du Noël du Grand Conseil)

mardi, 19 décembre 2023

Page de la séance sur vd.ch·Procès-verbal (PDF)

Votes (17)

• (DCIRH/SERAC, 1ère observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  10:06 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission de gestion - année 2022 - Secondes réponses · Main levée
  Accepté
• (DEF/DGEO, 3ème observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  10:09 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission de gestion - année 2022 - Secondes réponses · Main levée
  Accepté
• (DEIEP/SPEI, 2ème observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  10:09 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission de gestion - année 2022 - Secondes réponses · Main levée
  Accepté
• (DFA/DGAV, 3ème observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  10:10 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission de gestion - année 2022 - Secondes réponses · Main levée
  Accepté
• (DSAS/DGCS, 5ème observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  10:10 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission de gestion - année 2022 - Secondes réponses · Main levée
  Accepté
• (22_MOT_49), conclusions de la comm. (prise en cons. partielle de la MOT et renvoi à une comm. du GC)

  10:38 · Motion Yannick Maury et consorts au nom de Circé Barbezat-Fuchs et Joëlle Minacci - Renforçons la démocratie vaudoise en introduisant un système de suppléance au Grand Conseil (Suite des débats) · Vote électronique
  Accepté
• (22_INI_1), conclusions du rapport de la maj. de la comm. (prise en cons. de l'INI et renvoi au CE)

  11:28 · Initiative Jérôme Christen et consorts au nom Les Libres, Les Vert's Libéraux - Initiative législative constitutionnelle Jérôme Christen et consorts demandant une modification de la Constitution du canton de Vaud à son article 93 al.4 visant à préciser le champ d’application du quorum dans le cadre des élections communales et cantonales. · Vote électronique
  Accepté
• (22_INI_1), conclusions du rapport de la maj. de la comm. (prise en cons. de l'INI et renvoi au CE), vote nominal

  11:30 · Initiative Jérôme Christen et consorts au nom Les Libres, Les Vert's Libéraux - Initiative législative constitutionnelle Jérôme Christen et consorts demandant une modification de la Constitution du canton de Vaud à son article 93 al.4 visant à préciser le champ d’application du quorum dans le cadre des élections communales et cantonales. · Vote électronique
  Accepté
• Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  12:02 · Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Pour une juste rémunération de tous les magistrats · Main levée
  Accepté
• Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  12:03 · Motion Alexandre Berthoud et consorts - Harmoniser la computation des délais · Main levée
  Accepté
• Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  12:04 · Motion Didier Lohri et consorts - Sauvons le soldat Préfecture, bras armé virtuel du Conseil d’Etat sans munition · Main levée
  Accepté
• Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  12:04 · Postulat Carole Dubois et consorts - FERMETURE DES OFFICES RÉGIONAUX : UN MAUVAIS CALCUL ? · Main levée
  Accepté
• Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  16:39 · Postulat Claire Attinger Doepper et consorts au nom au nom du groupe socialiste - Sectes : Une place dans chaque cure ? · Main levée
  Accepté
• Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  16:42 · Postulat Marc Vuilleumier et consorts - Un avenir pour les internats avec école spécialisée? · Main levée
  Accepté
• Acceptation des conclusions du rapport de la commission

  16:44 · Postulat Sergei Aschwanden et consorts - Analyse des violences contre les enfants : mesures mises en place par le DFJC alors que les cas ne cessent d’augmenter ! · Main levée
  Accepté
• Acceptation du rapport du CE

  16:48 · Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Sylvie Podio et consorts - Stop au harcèlement scolaire (19_POS_108) · Main levée
  Accepté
• Acceptation du rapport du CE

  16:49 · Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-Daniel Carrard et consorts - Curatelles : où va-t-on ? (20_POS_199) · Main levée
  Accepté