Séances / Séance du Grand Conseil du mardi 16 janvier 2024

Séance du Grand Conseil du mardi 16 janvier 2024

mardi, 16 janvier 2024

Page de la séance sur vd.ch·Procès-verbal (PDF)

Votes (22)

• Acceptation des conclusions du rapport du Bureau

  18:31 · Rapport/préavis du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Olivier Agassis · Main levée
  Accepté
• (23_MOT_36), renvoi au CE (A) - renvoi en comm. (B)

  14:22 · Motion Muriel Thalmann et consorts - VaudTax : digitaliser c'est bien, préserver les intérêts du conjoint c'est mieux. (Développement et demande de prise en considération immédiate) · Vote électronique
  A
• (23_MOT_36), renvoi au CE et prise en cons. immédiate

  14:23 · Motion Muriel Thalmann et consorts - VaudTax : digitaliser c'est bien, préserver les intérêts du conjoint c'est mieux. (Développement et demande de prise en considération immédiate) · Vote électronique
  Accepté
• Entrée en matière

  14:40 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 1 et 3

  14:41 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 19

  14:42 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 26

  14:43 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 27 et 35

  14:45 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 36 amdt com

  14:46 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 36 amendé

  14:47 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 37 à 51

  14:48 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 51 bis amdt com

  14:48 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 51 bis amendé

  14:49 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 53 amdt com

  14:49 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 53 amendé

  14:49 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (1er débat) Art. 2

  14:50 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (21_LEG_69), 1er débat, demande de 2ème débat immédiat (maj. des 3/4 requise)

  14:51 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Vote électronique
  Accepté
• Vote final

  18:45 · EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat) · Main levée
  Accepté
• Entrée en matière

  16:15 · EMPD Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de l’Université de Lausanne (1er débat) · Main levée
  Accepté
• (23_LEG_29), 1er débat, motion d'ordre visant à renvoyer l'objet en comm. pour éventuels amendements

  16:24 · EMPD Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de l’Université de Lausanne (1er débat) · Vote électronique
  Accepté
• (23_LEG_29), 1er débat, motion d'ordre visant à renvoyer l'objet en comm. pour éventuels amendements, vote nominal

  17:00 · EMPD Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de l’Université de Lausanne (1er débat) · Vote électronique
  Accepté
• Entrée en matière

  18:48 · EMPD Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de la Haute école pédagogique du canton de Vaud (1er débat) · Main levée
  Accepté